top of page

MENTIONS LÉGALES

Mentions Légales

ÉDITEUR DU SITE INTERNET

Le site cost-house.com est édité par la société Cost House, société par action simplifiée, au capital de 113 640,48 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 452 223 688, et dont le siège social est situé 11, rue Vignon 75008 Paris, tél : +33 (0)1 46 94 66 28 et adresse électronique : contact@cost-house.com.

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Monsieur Olivier BRONGNIART, Président de la société Cost House.

HÉBERGEUR DU SITE INTERNET

Wix.com Inc. - Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158  - Téléphone : +1 415-639-9034.

PROPRIÉTÉ DU SITE COST-HOUSE.COM

Le site cost-house.com est la propriété pleine et entière de Cost House, titulaire des droits de propriété intellectuelle nécessaires pour le mettre en ligne. Tant la structure générale du site (charte graphique) que son contenu (textes, slogans, graphiques, images, sons, vidéos), y compris les logiciels, base de données et newsletter sont la propriété de Cost House et/ou des titulaires des droits concernés ayant autorisés Cost House et sont protégés au titre du droit d’auteur. Cost House ne concède aucune licence, ni aucun droit autre que celui de consulter le site.

Les marques, logos, dénominations sociales, sigles, noms commerciaux, enseignes et/ou nom de domaine de Cost House mentionnés dans le site sans l’autorisation expresse et préalable de leur titulaire. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces signes distinctifs est donc prohibée et constructif de contrefaçon de marque, en application des dispositions du Code de la Propriété intellectuelle.

RGPD

La réglementation concernant la protection des données personnelles évolue, avec l’entrée en vigueur du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) le 25 mai 2018.
Cost House s’engage conformément à la nouvelle réglementation, à garantir la sécurité et la confidentialité de vos données personnelles (stockage sécurisé, droit d’accès sur demande, conservation limitée dans le temps).
Vos informations professionnelles sont destinées à un usage strictement interne et ne sont pas divulguées à l’extérieur.
Si vous ne souhaitez plus recevoir des informations de la part de Cost House ou ne plus figurer dans notre base de données, vous pouvez nous le faire savoir en nous adressant un email à 
Cost House.

bottom of page